Accueil / Tous les articles de dictionnaire / jurisprudence
jurisprudence [ʒyʀispʀydɑ̃s] n. f.
 1 Ensemble des solutions données par les tribunaux aux questions de droit qui leur sont soumises. La jurisprudence est claire sur cette question. Faire jurisprudence : faire autorité; servir de référence. Un jugement qui fera jurisprudence dans un domaine.  2 Ensemble des décisions rendues par un tribunal. La jurisprudence de la Cour suprême.
encycl. La jurisprudence est une source d’autorité en droit, avec la loi, la coutume et la doctrine.
ÉTYMOLOGIE1562; du bas latin jurisprudentia « science du droit ».
ORTHOGRAPHE
  nom féminin
jurisprudence
singulier pluriel
jurisprudence
jurisprudences
accès directs
Citer
Ce contenu
Usito
Partager

Le lien suivant a été copié dans le presse-papiers :

url
MEES - #liste#
Ministère de l’Éducation et de l'Enseignement supérieur
#listeNomComplet#

Ce mot fait partie de la liste orthographique du primaire (#listeNomComplet#) du ministère de l’Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEES) du Québec, élaborée en collaboration avec le Centre d’analyse et de traitement informatique du français québécois (CATIFQ) de l’Université de Sherbrooke.

Afficher tous les mots de cette liste

En savoir davantage sur la liste orthographique

Utiliser l'outil dynamique de recherche du MEES

Détails du synonyme

vedette a pour antonyme/synonyme mot apparenté

au sens de :

Historique
Message

Pas d'Usito!

Oh, comme c'est dommage...
Suggestions :
  • ...
38 résultats trouvés