Relatif à la jurisprudence; qui en résulte. Débat jurisprudentiel. Décision, solution jurisprudentielle.
infobulledef_sous_entree_in_TLFin_TLFin TLFiin Trésor de la langue française informatisé400jurisprudentielCet article s'appuie sur certaines données du TLFi.
Rechercher « ###_entree_### » dans le TLFiLe Centre d’analyse et de traitement informatique du français québécois (CATIFQ)*
a établi une convention de collaboration scientifique avec le Centre national de la
recherche scientifique (CNRS), l’ATILF et le Trésor de la langue française, Université
de Nancy. Dans le cadre de cette collaboration scientifique, l'équipe FRANQUS peut s'appuyer :sur des définitions du Trésor de la langue française concernant les mots ou sens très généraux de la francophonie, ne comportant pas de
spécificité québécoise;sur la partie étymologique du Trésor de la langue française;sur des citations issues de Frantext pour les auteurs littéraires français.* Ce centre porte depuis 2016 le nom de Centre de recherche interuniversitaire sur
le français en usage au Québec.