Unités lexicales de l'article « pénalité »

pénaliténomféminin

Caractère de ce qui est pénal.

Peine applicable pour certaines infractions.

Sanction pécuniaire applicable pour les délits d’ordre fiscal.

Sanction applicable pour la non-exécution d’un contrat.

sportDésavantage infligé à un joueur, à un concurrent qui a contrevenu au règlement.

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Sources

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