Unités lexicales de l'article pénalité
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pénalité nomféminin - Caractère de ce qui est pénal.
- Peine applicable pour certaines infractions.
- Sanction pécuniaire applicable pour les délits d’ordre fiscal.
- Sanction applicable pour la non-exécution d’un contrat.
- sportDésavantage infligé à un joueur, à un concurrent qui a contrevenu au règlement.
- Contenu extrait de l'article pénalité d'Usito.
- Certaines de ces définitions s'appuient sur des données du .