Expressions contenant le mot propriété
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nue-propriété nomféminin - dr.Propriété d'un bien dont l'usufruit appartient à qqn d'autre.
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propriété nomféminin - Droit qu’a une personne de disposer et de jouir d’une chose qui lui revient en propre.
- Ensemble des biens possédés.
- Bien immeuble que l’on possède.
- Maison d’habitation luxueuse située sur un grand terrain.
- Caractéristique, qualité propre à qqch.
- Qualité d’un mot ou d’une expression employé correctement.
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propriété industrielle nomféminin - Droit exclusif d’exploiter une création industrielle, une invention ou une marque de commerce.
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propriété intellectuelle nomféminin - Propriété artistique, littéraire ou industrielle.
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